Nécessité de la peine (2) : la sanction et la peine

Lire le premier volet : Nécessité de la peine (1) : la loi et la sanction

Qu’il paraisse légitime que ceux qui transgressent la loi soient sanctionnés ne me dit rien sur la nature de la peine qui précise la sanction. Quel rapport entre une sanction et une peine ?

2. Sanction et peine. Du sens de la peine.

Toute sanction pénale se traduit par une peine, d’une plus ou moins grande sévérité. Plus la faute est jugée grave, plus la sanction est signifiée par une peine lourde. La sanction dit la loi, la peine dit la sanction. De même que la sanction a un rôle symbolique relativement à la loi, la peine a un rôle symbolique relativement à la sanction.

Mais souvenons-nous que le terme peine comporte à la fois un sens juridique, à savoir celui de punition ou de châtiment (ainsi de poena en latin) et un sens psychologique, à savoir celui de souffrance. Or il est vrai que la peine en signifiant une sanction est nécessairement cause d’une souffrance. Les deux sens ne peuvent finalement pas être séparés dans la langue ; et même en latin tardif, poena signifie tourment et souffrance (chez Pline et Justinien, si j’en crois le dictionnaire Gaffiot). Toute sanction qui n’est pas un tant soit peu pénible, n’est pas une sanction. Il nous faut approfondir ce point et aborder aussi la peine au sens de souffrance.

Quand on subit une sanction (privation, amende, prison …), on a le sentiment pénible d’être démarqué, désolidarisé du groupe, mis au ban … ; on est reconnu comme fautif, comme coupable ; la peine est un tant soit peu humiliante. Nous sommes tous en désir de reconnaissance. Être désigné comme coupable heurte ce désir de reconnaissance, ou plutôt joue avec ce désir de reconnaissance. Mais l’enfant ou l’adulte, quand il reconnaît la légitimité de la sanction et donc la réalité de la faute, grandit et devient plus responsable ; voire recouvre une dignité que sa transgression de la loi lui avait fait éventuellement perdre. Du moins tel est idéalement le principe de la peine.

Naturellement quand la peine ou plutôt le châtiment consiste simplement à faire honte, à humilier (ce qu’en enfant peut ou pouvait vivre à l’école, quand il était fouetté les fesses à l’air devant tout le monde, par exemple), elle suscite alors chez l’enfant un sourd désir de vengeance. Quand la sanction consiste à emprisonner un Noir aux États-Unis, plus parce qu’il est noir que parce qu’il est délinquant, il est évident que là aussi elle contribue à nourrir le ressentiment et la haine chez l’emprisonné. On pourrait multiplier les exemples.

Dans le passé, les peines pouvaient être absolument infamantes et extrêmement cruelles : coups de fouet, supplices de la roue, de l’écartèlement, être brûlé vif, être condamné à des travaux forcés, aux galères, être enfermé dans un cachot, une prison, sans oublier la condamnation à mort par crucifixion, par pendaison, par l’empoisonnement (songeons simplement à Socrate), par la guillotine en France depuis la Révolution jusqu’en 1981, par la chaise électrique aux USA, etc. Le châtiment semble alors simplement agir sur les corps ; et agir sur l’âme seulement à travers le corps, comme s’il s’agissait d’obtenir plus une soumission mécanique qu’une obéissance consentie. On peut renvoyer ici au fameux livre de Foucault Surveiller et Punir qui montre excellemment comment le châtiment consiste à exercer une emprise sur les âmes à travers les corps en sorte que leur servitude, leur soumission à l’ordre social soit complète.

Mais Foucault nous laisse sur notre faim. La punition ou la peine se réduisent-elles nécessairement et systématiquement à la recherche d’un tel effet : la soumission et la servitude ? Quelle politique pénale adaptée et juste Foucault préconise-t-il à la place de celle qui vise à l’asservissement des individus à l’ordre social ? C’est une des faiblesses de la pensée soixante-huitarde, dont Foucault est un des représentants éminent par ailleurs : « il est interdit d’interdire », lisait-on sur les murs en mai 68. Peut-on imaginer une société humaine, une culture, sans interdit, et donc sans transgression inévitable de l’interdit qui appelle une sanction, la sanction à son tour appelant une peine ?

La prison dans l’Antiquité n’était pas forcément pire qu’aujourd’hui. Mais dans l’ensemble les peines se sont considérablement adoucies … Et nous sommes tous devenus des héritiers de Beccaria, ce juriste italien des Lumières, qui a mis en évidence que l’adoucissement des peines, et par exemple la fin de la peine de mort, contribueraient tout autant et même mieux que des châtiments cruels et infamants à faire que les délinquants réparent ou expient les fautes qu’ils ont commises. Car il ne s’agit pas tant de faire que le châtiment ou la peine soumettent des corps qu’il ne s’agit d’aider l’âme à une prise de conscience. La terreur qu’inspire la cruauté du châtiment paralyse plus la pensée qu’elle ne l’éveille. Cette mise en relief de la valeur éducative de la peine, que Beccaria met en avant, ne date pas de la philosophie des lumières. Elle est exprimée dès l’Antiquité, par Platon, dans le dialogue du Protagoras, par exemple.

« Non ! qui entreprend de châtier de façon raisonnable n’a pas en vue la faute passée quand il punit – car rien ne saurait abolir l’erreur passée ; il songe plutôt à l’avenir et vise à ce que ni le coupable lui-même, ni personne d’autre, après avoir assisté au châtiment, ne commette la même faute. » (Protagoras)

Protagoras – auquel Platon donne une parole de poids dans un échange avec Socrate – explique que la vertu s’acquiert, qu’elle relève de l’éducation et que tout le monde, quelle que soit sa naissance, possède les dispositions nécessaires pour être vertueux, c’est-à-dire avoir le sens de la pudeur (de la décence, du respect de soi et des autres) et de la justice ; ces dispositions demandent à être développées par l’éducation. Et le châtiment ou la peine s’inscrivent dans le cadre éducatif de la cité ; la peine a essentiellement une valeur éducative. Lisons ce que Platon fait dire à Protagoras :

« Car si tu veux bien réfléchir, Socrate, à la signification des châtiments qu’on inflige aux coupables, tu y verras aussitôt le signe que les gens considèrent que la vertu peut s’acquérir. Car nul ne châtie un coupable en ayant dans l’esprit uniquement la faute commise et en ne songeant qu’à elle – sauf à châtier sans raisonner, comme une bête sauvage. Non ! qui entreprend de châtier de façon raisonnable n’a pas en vue la faute passée quand il punit – car rien ne saurait abolir l’erreur passée ; il songe plutôt à l’avenir et vise à ce que ni le coupable lui-même, ni personne d’autre, après avoir assisté au châtiment, ne commette la même faute. »

Le châtiment (la sanction pénale) a pour fin d’éduquer et le citoyen coupable et tout citoyen en général. Une peine infligée raisonnablement ou intelligemment signifie la fin des peines infligées dans un esprit de vengeance (avec l’idée bien discutable, par exemple, qu’une mort par condamnation efface une mort par crime), mais non la fin de toute peine. Même si aujourd’hui en France on mettait fin à l’enfermement systématique ou à une politique carcérale aveugle – dont la finalité éducative risque d’être bien faible – et qu’on exigeait à la place des travaux d’utilité publique, par exemple, le délinquant ressentirait cette obligation de participer à ces travaux de toute façon comme une punition, même s’il la reconnaissait comme légitime. On le voit pour des amendes banales : elles sont de toute façon pénibles. Un retrait de permis, une amende de 200 euros, « ça fait mal » comme on dit … Le but, avec ce genre de pénalités, n’est pas de faire mal pour faire mal, il n’est pas d’humilier ; il est d’aider à l’application de la loi, d’inciter à l’obéissance à la loi.

On a souvent associé à la notion de peine, non seulement l’idée de vengeance, mais encore l’idée de purification, comme si la peine avait un rôle cathartique. On songe – cas extrême – au fait qu’à une période (tardive) du Moyen Âge, on brûlait aisément des femmes jugées être des sorcières (c’est à ce titre qu’on a brûlé Jeanne d’Arc), comme s’il s’agissait de se débarrasser par le feu d’une présence satanique. De façon générale, dans beaucoup de sociétés traditionnelles, on peut penser que la peine est envisagée comme le moyen de laver la société d’une souillure : songeons à l’histoire d’Œdipe. Thèbes est dévastée par la peste. Œdipe en cherche la raison. Il découvre, au fur et à mesure de son enquête, qu’il est lui-même l’auteur d’un crime (parricide et inceste) qui a pour effet d’entacher la ville dont il est le roi. La ville est lavée de cette tache quand le crime et son auteur sont dévoilés ; et qu’Œdipe décide de se crever les yeux … L’idée qu’on se fait de la Justice, dans notre société, n’est pas nécessairement débarrassée de toute visée vengeresse ou de toute visée expiatoire.

D’où l’intérêt de la formulation de Protagoras qui prend le contre-pied d’une telle vision de la punition : « qui entreprend de châtier de façon raisonnable n’a pas en vue la faute passée quand il punit – car rien ne saurait abolir l’erreur passée ; il songe plutôt à l’avenir ». Il est inutile de vouloir effacer le passé, de laver une tache ; il s’agit de faire que le coupable à l’avenir, et tout citoyen enclin à se rendre coupable de la même faute, ne commette plus la faute qu’il a commise. Il me semble que notre réflexion s’inscrit dans l’horizon d’une conception de la peine telle que la pense Protagoras ; elle s’inscrit, de façon générale, dans l’horizon d’une conception de l’humanité que nous héritons aussi bien de l’antiquité que du christianisme et de la philosophie des lumières ; la peine doit être éducative, et comme telle, bel et bien humaine.

Mais présenter la peine comme l’expression d’une vengeance ou comme un mode de purification, c’est s’en tenir à des formes perverties de la peine, à de possibles dérives de la peine, aujourd’hui comme hier. Dès l’origine, dans les sociétés primitives, comme dans la société antique, la peine est pensée autrement : elle est posée comme étant un dû. Elle relève d’une logique de la dette. Comme le dit Aristote, la justice consiste à rendre à chacun son dû : le salaire au travailleur, l’argent à son créancier, la récompense pour tel mérite, une peine pour une faute commise. On dit par exemple de quelqu’un qui a fait de la prison : « il a payé son dû ». Dans l’esprit d’Aristote, de même que l’argent que je dois à mon boulanger ou à mon cordonnier doit être l’équivalent du travail fourni, de même la peine doit être l’équivalent de la faute. Autant la vengeance (d’un individu sur un autre individu, mieux d’un clan sur un clan) est sans fin, autant la peine infligée par la loi doit mettre fin à un mal qui a ébranlé la société en son entier. N’oublions pas que le terme payer est de la même famille que le mot paix. Payer son dû c’est d’emblée faire la paix avec son créancier. Le délinquant ou le criminel fait la paix tant avec la victime qu’avec la société.

En réalité la peine a toujours été pensée comme réparation à l’égard de la société (le procureur dans nos tribunaux, représente les intérêts de l’État) avant de l’être à l’égard de l’individu lésé. Dans la mesure où le lien social s’est délité dans notre société, la peine a de plus en plus de mal à avoir la valeur éducative que nous mettons en avant, puisque l’État a tendance à ne plus respecter ses citoyens (songeons à l’impunité des plus riches que nous évoquions, ou de la police outrepassant ses prérogatives) et que bien des citoyens ne respectent plus l’État et ses institutions (l’École, par exemple, en fait les frais).

La peine en réalité, dès l’origine, est conçue comme l’équivalent compensatoire de la faute. C’est ainsi qu’on doit penser la loi du talion « œil pour œil, dent pour dent » ; elle n’est pas l’expression d’un esprit de vengeance, comme on le dit trop souvent, elle tente de définir une équivalence entre un mal subi par une victime et un mal infligé à son auteur, en retour. C’est la même chose qui apparaît dans le code d’Hammourabi. Dans une société traditionnelle, un crime ou un grave délit donnent lieu à des arbitrages délicats et à des négociations laborieuses, au bout desquels on décide que telle faute (tel vol, tel crime) sera compensée par le don de tant de têtes de bétail, ou encore un meurtre sera compensé par le don d’une femme par la tribu du meurtrier à la tribu victime du crime : une femme en donnant la vie à des enfants à la tribu lésée répare la mort d’un des siens.

La peine compense symboliquement le délit ou le crime ; elle ne la compense jamais réellement. La condamnation à mort du meurtrier de mon enfant ne me permettra jamais de retrouver mon enfant. Quand l’auteur d’un accident grave est condamné pour avoir conduit en état d’ivresse, la lourdeur de la peine ne compensera jamais la souffrance des victimes : le montant des compensations financières, la durée d’incarcération ne permettent nullement à la personne victime d’un accident de recouvrer la vie ou l’usage de ses membres s’il est devenu paralysé. Mais la victime exige une réparation symbolique, et le fauteur en admet la légitimité.

C’est donc sur fond de dettes mutuelles qui forment l’équilibre d’une société que la peine doit être pensée. Elles sont réelles mais doivent pouvoir être rappelées, signifiées, rendues manifestes par des symboles. La peine consiste moins à venger, à purifier qu’à rétablir un équilibre. Et nous pensons que la peine n’est pas là pour éliminer, écarter, mais pour réintégrer le citoyen dans la cité ; nous reconnaissons à la peine une possible valeur éducative. Cela signifie que la peine n’a de sens que dans l’horizon de la liberté humaine, à la fois condition de possibilité et effet de la civilisation. Précisons cela pour finir.

Lire le 3e et dernier volet : Nécessité de la peine (3) : l’interdit

Texte déjà publié sur le site du Christianisme social

Illustration : La Justice (peinture d’Eustache Le Sueur, 1650, Musée des Beaux-Arts de Strasbourg).